Philippe Simon

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.psimonphoto.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Propriétaire : Nathan SIMON – 40 rue des dahlias 67600 SÉLESTAT
Créateur : Nathan SIMON
Responsable publication : Philippe SIMON – philippesimonccc[at]gmail.com
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Nathan SIMON – simon.nath[at]icloud.com
Hébergeur : 1&1 Internet SARL – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex

 

DROIT D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
– toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs –
Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.